Règlement de zonage

Annexe A - Plan de zonage

Annexe B - Grilles des usages et normes

Annexe C - Contraintes naturelles et anthropiques

Annexe D - Distances séparatrices

Annexe E - Radiation zone inondable


Amendements au règlement de zonage

Règlement numéro 2018-480

  • Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2016-451 de la Ville de Léry, tel qu’amendé, de façon à modifier l’Annexe « A » « Plan de zonage », afin de modifier les limites des zones H01-02, H01-05, H01-79 et C01-03

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Règlement de plan d'urbanisme